Données, Diagnostics & Etudes – Renaturation des cours d’eau

Publié le 26 avril 2023 - Mis à jour le 01 juin 2023

Thématiques
Préserver et renforcer les continuités écologiques, Trame verte et bleue
Prévenir les risques naturels
Lutter contre l'artificialisation des sols et les îlots de chaleur et renaturer
Étapes
Données, diagnostics & études
Quel diagnostic sur mon territoire ?
Document d’urbanisme
PLU(i)

Bien connaître les enjeux du territoire pour mieux les décliner dans les différentes composantes du document d’urbanisme

Le réseau hydrographique dans son ensemble est pour l’essentiel connu et cartographié (BD Carthage et BD Topage de l’IGN). Il est important de diagnostiquer les enjeux hydromorphologiques et écologiques des cours d’eau. Par ailleurs, une attention particulière doit être portée à l’espace latéral des cours d’eau (berges, ripisylves, fuseaux de mobilité) qui est indispensable au bon fonctionnement de celui-ci.

Où chercher les données existantes sur les cours d’eau ?

Quoi Où Qui
Etat des cours d’eau (état écologique, chimique, pressions, altérations hydromorphologiques, classification des cours d’eau, réservoirs biologiques…) GéoSeineNormandie Agence de l’eau Seine-Normandie
Cours d’eau nécessitant une restauration morphologique ou de la continuité des cours d’eauN.B : d’après le programme de mesures Seine-Normandie 2022-2027 GéoSeineNormandie Agence de l’eau Seine-Normandie
Études locales caractérisant la morphologie des cours d’eau, l’état des berges et ripisylves SAGE, Plans pluriannuels de gestion (PPG), Travaux menés au titre de la compétence GEMAPI… Syndicat de bassin versant, Syndicats de rivière…
Réservoirs biologiques GéoSeineNormandie Agence de l’eau Seine-Normandie
Obstacles à l’écoulementDont obstacles à l’écoulement de la liste « continuité apaisée » Référentiel des Obstacles à l’Ecoulement et Informations sur la Continuité Ecologique (GéObs)GéoSeineNormandie Eau FranceN.B : La consultation du site nécessite l’obtention d’un code d’accès, nous vous invitons donc à vous rapprocher de votre SAGE ou de la structure compétente en GEMAPI.

Agence de l’eau Seine-Normandie
Cours d’eau classés pour la protection écologique GéoSeineNormandie Agence de l’eau Seine-Normandie
Informations et données locales sur les cours d’eau Contacter les acteurs susceptibles de fournir des données Syndicats de rivière, Structures porteuses de SAGE, EPTB, collectivités ayant  la compétence GEMAPI
Inventaires relatifs à la biodiversité et pouvant intégrer les cours d’eau et leurs abords ZNIEFF, Natura 2000, ENS…

Contacter acteurs susceptibles d’avoir conduit des inventaires

 Départements, structures porteuses de SAGE, EPCI ayant la compétence GEMAPI, parcs naturels régionaux (PNR), établissements publics territoriaux de bassin (EPTB), associations environnementales…
Trame bleue SRCE (ou études préalables) et SRADDET Conseils régionaux, PNR…
Masses d’eau à enjeux migrateurs et masses à fort potentiel migrateurs du Plan de gestion des poissons migrateurs (PLAGEPOMI) Cartographie PLAGEMOPI SEINORMIGR

Comment affiner la connaissance des cours d’eau sur mon territoire ?

Un ensemble d’études complémentaires peuvent être menées en vue d’améliorer et enrichir la connaissance sur les cours d’eau de son territoire, notamment au regard des impacts potentiels du changement climatique comme par exemple : études relatives à la trame verte et bleue, études pour la protection des milieux aquatiques face à la sécheresse, suivi quantitatif (piézométrie et/ou débit)…

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